Avis de non-responsabilité

Le présent avis juridique énonce les modalités et les conditions régissant ce site Web, www.cartersoshkosh.ca (le « Site »). En accédant au Site, vous reconnaissez avoir accepté de vous conformer aux modalités et aux conditions contenues dans le présent avis juridique. Sauf indication contraire spécifiée dans le présent avis juridique, toute référence à « Carter’s | OshKosh B’gosh » désigne « la compagnie William Carter ».

Nous pouvons offrir de la marchandise sur ce Site au même prix que celui offert dans nos magasins de détail, et il se peut que nos promotions correspondent à celles offertes dans nos magasins de détail. Cependant, dans certains cas, les prix différeront parce que le Site et les magasins pourraient décider d’offrir des articles à des prix différents ou d’offrir des promotions à des périodes différentes. Pour cette raison, il se peut que les prix et les promotions (p. ex. les codes promotionnels ou la livraison gratuite) offerts sur ce Site ne s’appliquent pas aux achats effectués en magasin, et que les prix et les promotions offerts en magasin (p. ex. les bons-rabais ou les rabais additionnels) ne s’appliquent pas aux achats effectués sur ce Site, sauf mention contraire.

Ce Site n’est destiné qu’à votre usage personnel et non commercial, qui se limite à la visualisation du Site, à la transmission de renseignements vers le Site et au téléchargement de renseignements sur les produits à des fins de consultation personnelle.

Propriété

Le Site appartient à Carter’s | OshKosh B’gosh [ou à ses filiales]. Carter’s | OshKosh B’gosh détient ou possède les droits sur les fonds d’écran, icônes, caractères, illustrations, images, graphiques, musiques, textes, logiciels et autre contenu du Site (le « Contenu »), et tous les codes HTML, CGI et autres codes et scripts de tout format utilisés pour la mise en place du Site (le « Code »). Le Contenu et le Code du Site sont protégés par les droits d’auteur. Sous réserve de stipulation contraire des présentes, vous ne pouvez pas copier, modifier, télécharger, transmettre, republier, publier pour redistribution à des tiers à des fins commerciales ni autrement distribuer tout Code ou Contenu du Site sans l’autorisation écrite préalable de Carter's | OshKosh B’gosh. Vous ne pouvez pas utiliser le Contenu ou le Code du Site à des fins autres que celles prévues aux présentes. Carter’s | OshKosh B’gosh possède ou a le droit d’utiliser tous les noms, logos et marques présents sur le Site. Il est interdit d’utiliser ces derniers dans quelque but que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Carter’s | OshKosh B’gosh. Tout manquement aux dispositions du présent avis juridique constituera une rupture du contrat et une violation des droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle de Carter’s | OshKosh B’gosh ou du tiers.

Aucune licence

Sous réserve de stipulation contraire des présentes, rien de ce qui est contenu dans les présentes ne peut être interprété comme accordant, de manière implicite, par estoppel ou de toute autre façon, une licence ou un droit d’utilisation sur tout brevet, marque de commerce, droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle et industrielle de Carter’s | OshKosh B’gosh ou du tiers.

Utilisation des informations transmises par vous

Si vous soumettez tout renseignement à Carter’s | OshKosh B’gosh, y compris sans s’y limiter, les rétroactions, les données, les questions, les commentaires, les suggestions ou des renseignements semblables, de tels renseignements ne seront pas considérés comme étant confidentiels. Toute soumission de ce type sera considérée comme étant la propriété de Carter’s | OshKosh B’gosh, et votre soumission de l’information constituera votre cession à Carter’s | OshKosh B’gosh de tous les droits mondiaux, titres et intérêts à l’égard de cette information. Carter’s | OshKosh B’gosh ne peut être tenu responsable de toute utilisation ou divulgation de tels renseignements. Carter’s | OshKosh B’gosh n’aura aucune obligation de garder confidentiels de tels renseignements et sera libre de les reproduire, utiliser, divulguer et distribuer à d’autres sans restriction. Carter’s | OshKosh B’gosh sera libre d’utiliser tous les concepts ainsi que toutes les idées, connaissances ou techniques qui s’y trouvent à quelque fin que ce soit, y compris sans s’y limiter, pour développer, fabriquer et commercialiser des produits qui intègrent ou autrement dépendent de tels renseignements.

Carter’s | OshKosh B’gosh accueille vos commentaires et vos suggestions au sujet du Site et des produits de Carter’s | OshKosh B’gosh, mais il ne cherche pas à solliciter d’idées, de suggestions, de documents ou d’autres renseignements confidentiels ou de nature exclusive relatifs au développement, à la conception, à la fabrication ou à la commercialisation de ses produits. En soumettant de telles informations, vous garantissez que Carter’s | OshKosh B’gosh peut les publier, les utiliser à des fins opérationnelles et les intégrer à des conceptions liées à des produits de Carter’s | OshKosh B’gosh’s sans responsabilité.

Avis de non-responsabilité

Carter’s | OshKosh B’gosh publie les renseignements sur le Site pour des raisons de commodité à ses utilisateurs. Les renseignements sur les produits de Carter’s | OshKosh B’gosh’s sont fournis à des fins d’information seulement. Bien que Carter’s | OshKosh B’gosh déploie ses meilleurs efforts pour présenter des informations exactes et à jour sur le Site, il peut se produire des imprécisions techniques ou factuelles et des erreurs typographiques. Nous nous réservons le droit d’apporter des corrections et des modifications au Site en tout temps sans préavis. Il se peut que certains des produits de Carter’s | OshKosh B’gosh décrits sur le Site ne soient pas disponibles dans votre région. Carter’s | OshKosh B’gosh ne prétend pas que les informations sur le Site sont applicables à votre juridiction ou que les produits décrits sur le Site seront disponibles à l’achat dans toutes les juridictions.

Les visiteurs assument toute responsabilité et tout risque liés à l’utilisation du Site. Carter’s | OshKosh B’gosh se décharge de toute garantie, représentation, condition et mention, qu’elle soit expresse, implicite ou accessoire, en ce qui concerne les renseignements accédés sur le Site ou par l’entremise de ce dernier, y compris sans s’y limiter, toutes les garanties et conditions expresses et implicites, comme les garanties de titre, de qualité marchande, d’absence de contrefaçon et de fiabilité pour un usage particulier. Carter’s | OshKosh B’gosh ne garantit pas que le Site soit exempt de virus informatiques, de bogues ou d’autres éléments nuisibles. Carter’s | OshKosh B’gosh ne garantit pas que les fonctions contenues dans le matériel soient ininterrompues ou sans erreur, ni que les erreurs soient détectées ou corrigées. Carter’s | OshKosh B’gosh n’accepte aucune responsabilité quant à l’exactitude, la totalité, la fiabilité ou l’utilité des informations divulguées sur le Site ou accédées par l’entremise de ce dernier. Carter’s | OshKosh B’gosh n’a aucune obligation de mettre à jour le Site ou de modifier son Contenu ou son Code, et Carter’s | OshKosh B’gosh ne doit pas être tenu pour responsable de son manquement à mettre à jour de tels renseignements. Il vous incombe de vérifier tout renseignement contenu dans le Site avant de vous y fier.

CARTER’S | OSHKOSH B’GOSH NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS OU AUTRES, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER, LA PRIVATION DE JOUISSANCE, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE DONNÉES OU TOUT AUTRE TYPE DE DOMMAGE, DE NATURE MATÉRIELLE OU IMMATÉRIELLE, QU’IL S’AGISSE D’UNE ACTION EN VERTU DES THÉORIES DE CONTRAT, DE NÉGLIGENCE OU AUTRE, DÉCOULANT DE OU LIÉE À L’UTILISATION OU À LA PERFORMANCE DE L’INFORMATION PRÉSENTÉE SUR LE SITE OU ACCÉDÉE PAR L’ENTREMISE DE CE DERNIER.

Carter’s | OshKosh B’gosh se réserve le droit de supprimer l’accès au Site et de modifier les services et les produits décrits sur le Site en tout temps sans préavis.

Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par domicile ou par commande. Nous nous réservons également le droit de refuser toute commande placée avec nous. Ces restrictions peuvent s’appliquer à des commandes placées par un même compte de client, par une même carte de crédit, et/ou à des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou adresse de livraison. Au cas où nous modifions une commande, nous tenterons de vous en aviser par courriel et/ou selon l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fourni au moment du placement de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire des transactions qui, à notre entière discrétion, semblent être placées par des marchands, des revendeurs ou des distributeurs.

Carter’s | OshKosh B’gosh peut en tout temps modifier les modalités et les conditions contenues dans le présent avis juridique en mettant à jour ce document. Vous acceptez de respecter toute révision et, par conséquent, nous vous invitons à consulter régulièrement la présente page pour connaître les modalités en vigueur applicables à votre utilisation du Site.

L’invalidité de toute modalité, condition ou disposition des présentes n’a pas d’effet sur l’application des autres dispositions de l’avis juridique qui sont considérées exécutoires par les tribunaux.